Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ED
Eric DUPONT

Numéro de dépôt :
1728068
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/02/2001
ED de Eric DUPONT

Présentation de la marque ED

Déposée le 13 février 1991 par Eric DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Eric DUPONT, domicilié(e) 25 rue Croix-Baragnon, 31000 TOULOUSE - France.

La marque ED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ED est expirée depuis le 13 février 2001.

Eric DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : TFT TECHNOLOGY , i ROC Technologies , echos d'océans


Eric DUPONT - 25 rue Croix-Baragnon, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Ouvrages d'art, à savoir produits de l'imprimerie, photographies, caractères d'imprimerie, clichés, meubles;vêtements; accessoires de mode, à savoir pochettes, foulards, cravates, chapeaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.